Antennes-relais : les maires face au principe de précaution
Antennes-relais : les maires face au principe de précaution
Antennes-relais : les maires face au principe de précaution
11 août 2009
Pour mettre en œuvre les orientations issues de la table ronde "Radiofréquences, santé, environnement" du 25 mai 2009, un comité opérationnel, installé le 7 juillet, est chargé des modélisations et des expérimentations concernant l'exposition et la concertation. Des procédures d'information et de concertation accompagnant les projets d'implantation d'antennes relais seront définies et expérimentées. Trois groupes de travail ont en outre été constitués. En septembre, le comité de suivi examinera l'état d'avancement de leurs travaux et les conséquences que l'on peut tirer des conclusions du rapport de l'Afsset.
Quel rôle peuvent jouer les élus locaux dans ce contexte ? Leur pouvoir de réglementation ou d'autorisation des implantations doit-il être renforcé ? Comment concilier nécessité d'aménagement du territoire et risque sanitaire ? Notre dossier fait le point. Lire, en particulier, la récente analyse juridique de Céline L'Herminier, avocate à la Cour, sur les "pouvoirs limités du maire".
Suivant les recommandations du Grenelle des ondes et pour améliorer la concertation avec les élus, un comité opérationnel est crée. Il est présidé par le député socialiste François Brottes.